CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT

VIGNOBLES MOURAT, SAS

Présentation de la marque CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE, 85109 LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN